Conditions Générales de Voeux
Posté: 01 Jan 2011 17:05CONDITIONS GÉNÉRALES DE VOEUX.
Note: En acceptant mes voeux, vous acceptez les termes suivants:
1º - Ces voeux peuvent être repris à tout moment à ma seule initiative, pour quelque raison que ce soit, ou même sans raison aucune. Le lecteur ne saurait en aucun cas en réclamer la reprise ou l'échange.
2º - Ils peuvent être transférés sans licence à condition de ne pas altérer le message original, et pour des voeux à usage non commercial d'une durée inférieure à 30 jours.
3º - Ces voeux au lecteur ne comportent aucun engagement de leur rédacteur qui ne saurait être tenu pour responsable de tout évènement (ou absence d'évènement) qui ne serait pas conforme aux souhaits adressés.
4º - Les deux parties conviennent que tout différend juridique concernant ces voeux relève du jugement de Dieu ou de Valeur en fonction de vos croyances.
5º - Ces voeux étant adressés par voie électronique, vous disposez d'un droit de retour de 7 jours. En cas de retour, vous disposerez d'un droit rectification ou de modification du fichier nominatif des retours (déclaré à la CNIL sous le numéro 658 882).
6º - Conformément à la législation européenne, nous vous informons que ce texte ne comprend que des termes naturels, à l'exclusion de tout terme chimique. Enfin, lors de l'élaboration de ce texte comme pour les tests de sa bonne lecture, aucun animal n'a été utilisé.
Bonne année et meilleurs voeux . nicolas
Note: En acceptant mes voeux, vous acceptez les termes suivants:
1º - Ces voeux peuvent être repris à tout moment à ma seule initiative, pour quelque raison que ce soit, ou même sans raison aucune. Le lecteur ne saurait en aucun cas en réclamer la reprise ou l'échange.
2º - Ils peuvent être transférés sans licence à condition de ne pas altérer le message original, et pour des voeux à usage non commercial d'une durée inférieure à 30 jours.
3º - Ces voeux au lecteur ne comportent aucun engagement de leur rédacteur qui ne saurait être tenu pour responsable de tout évènement (ou absence d'évènement) qui ne serait pas conforme aux souhaits adressés.
4º - Les deux parties conviennent que tout différend juridique concernant ces voeux relève du jugement de Dieu ou de Valeur en fonction de vos croyances.
5º - Ces voeux étant adressés par voie électronique, vous disposez d'un droit de retour de 7 jours. En cas de retour, vous disposerez d'un droit rectification ou de modification du fichier nominatif des retours (déclaré à la CNIL sous le numéro 658 882).
6º - Conformément à la législation européenne, nous vous informons que ce texte ne comprend que des termes naturels, à l'exclusion de tout terme chimique. Enfin, lors de l'élaboration de ce texte comme pour les tests de sa bonne lecture, aucun animal n'a été utilisé.
Bonne année et meilleurs voeux . nicolas
ainsi que Stéphanie... 
